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Code SH 28439090 - Composés, inorganiques, organiques
Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2843
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284390
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28439090
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87