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Code SH 28491000 - Carbure, calcium, constitution
Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2849
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284910
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28491000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14