Numéro du tarif douanier Chapitre 29 - Résultats de recherche (99)

PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

Hydrocarbures acycliques

Hydrocarbures cycliques

Dérivés halogénés des hydrocarbures

Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du dibromure d'éthylène [ISO] [1,2-dibromoéthane])

Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO) et du mirex (ISO)]

Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO» et des hexabromobiphényles]

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])

Octanol [alcool octylique] et ses isomères

Monoalcools acycliques non-saturés (à l'excl. des alcools terpéniques acycliques)

Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol] et du propylène glycol [propane-1,2-diol])

D-Glucitol [sorbitol]

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du ethchlorvynol [DCI])

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Stérols et inositols

Phénols; phénols-alcools

Naphtols et leurs sels

Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle])

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde

Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone» et du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»)

Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone et du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»]

Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique ou linolénique ainsi que de leurs sels et esters et du binapacryl (ISO))

Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l'acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters

Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique et gluconique, des sels et esters de ces produits, ainsi que du chlorobenzilate (ISO)]

Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]

Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène et des esters phosphoriques, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)

Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Composés à fonction amine

Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits)

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits

o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits

Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)

Composés aminés à fonctions oxygénées

Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes ainsi que de la lysine et de ses esters, leurs sels, de l'acide glutamique, de l'acide anthranilique et du tilidine [DCI] et leurs sels)

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique

Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI» et de l’alachlore «ISO»)

Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine

Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Composés à fonction nitrile

Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane» et de l’alpha-phénylacétoacétonitrile)

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)

Thiocomposés organiques

Méthionine

Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO) et du méthamidophos (ISO)]

Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)

Dérivés organo-phosphoriques de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement

Lactones

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement

Phénazone [antipyrine] et ses dérivés

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et de ses dérivés, ainsi que des produits du n° 300210)

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la pyridine, de la pipéridine, de l'alfentanil [DCI], de l'aniléridine [DCI], du bézitramide [DCI], du bromazépam [DCI], du cétobémidone [DCI], du difénoxine [DCI], du diphénoxylate [DCI], du dipipanone [DCI], du fentanyl [DCI], du méthylphénidate [DCI], du pentazocine [DCI], du péthidine [DCI], du péthidine [DCI] intermédiaire A, du phencyclidine [DCI] [PCP], du phénopéridine [DCI], du pipradrol [DCI], du piritramide [DCI], du propiram [DCI], du trimépéridine [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], barbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], phénobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsi que de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)

Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine)

Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], chlordiazépoxide [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], et leurs sels

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits et de l’azinphos-méthyl «ISO»)

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations

Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l’excl. des composés à hétéroatome[s] d’oxygène exclusivement ou des composés à hétéroatome[s] d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex [DCI], du brotizolam [DCI], du clotiazépam [DCI], du cloxazolam [DCI], du dextromoramide [DCI], de l’haloxazolam [DCI], du kétazolam [DCI], du mésocarb [DCI], de l’oxazolam [DCI], du pémoline [DCI], du phendimétrazine [DCI], du phenmétrazine [DCI], du sufentanil [DCI] et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique ou non, ainsi que des produits du n° 300210)

Sulfonamides

Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides)

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et de ses dérivés)

Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline «théophylline-éthylènediamine», des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine «DCI», du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et des leurs sels)

Antibiotiques

Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits