Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 32041900 - Matières, colorantes, organiques
Matières colorantes organiques synthétiques (sauf colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n° 320411 à 320419
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3204
Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
32041900
Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 320411 à 320419
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3204
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320419
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32041900
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2015-05-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 32041900
Changements en faveur de 32041900
2021:
32041900
➜
2022:
32041800
2021:
32041900
➜
2022:
32041900
Changements en faveur de 32041900
2021:
32041900
➜
2022:
32041900