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Code SH 32129000 - Pigments, poudres, flocons
Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3212
Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
32129000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3212
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321290
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32129000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 32129000
2009:
32129031
➜
2010:
32129000
2009:
32129038
➜
2010:
32129000
2009:
32129090
➜
2010:
32129000