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Code SH 32159020 - Cartouches, encre, imprimantes/photocopieurs
Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3215
Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
321590
Autres
32159020
Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339, et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339
32159070
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3215
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32159020
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 32159020
2016:
32159000
➜
2017:
32159020