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Code SH 33011290 - Huiles, essentielles, orange
Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles d'agrumes
330112
D'orange
33011210
Non déterpénées
33011290
Déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330112
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33011290