Code SH 33012941 - Huiles, essentielles, non

Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles Huiles essentielles autres que d'agrumes 330129 Autres De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang Autres 33012941 Non déterpénées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012941
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 33012941
2021: 33012941
2022: 33012942
2021: 33012941
2022: 33012949

Changements en faveur de 33012941
2006: 33012110
2007: 33012941
2006: 33012210
2007: 33012941
2006: 33012310
2007: 33012941
2006: 33012610
2007: 33012941
2006: 33012961
2007: 33012941