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Code SH 33012941 - Huiles, essentielles, non
Huiles essentielles, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles autres que d'agrumes
330129
Autres
De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
Autres
33012941
Non déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012941
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 33012941
Changements en faveur de 33012941
2021:
33012941
➜
2022:
33012942
2021:
33012941
➜
2022:
33012949
Changements en faveur de 33012941
2006:
33012110
➜
2007:
33012941
2006:
33012210
➜
2007:
33012941
2006:
33012310
➜
2007:
33012941
2006:
33012610
➜
2007:
33012941
2006:
33012961
➜
2007:
33012941