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Code SH 33019030 - Oléorésines, extraction, Quassia
Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
330190
Autres
Oléorésines d'extraction
33019021
De réglisse et de houblon
33019030
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33019030
2001-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33019030
2000:
33019029
➜
2001:
33019030
2000:
33019031
➜
2001:
33019030
2000:
33019039
➜
2001:
33019030