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Code SH 33021090 - Mélanges, substances, odoriférantes
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
330210
Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
33021090
Des types utilisés pour les industries alimentaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330210
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33021090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0045/05
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33021090
1995:
33021000
➜
1996:
33021090