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Code SH 33049900 - Produits, beauté, maquillage
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3304
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330499
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33049900
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33049900
1988:
33049910
➜
1989:
33049900
1988:
33049990
➜
1989:
33049900