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Code SH 38013000 - Pâtes, carbonées, électrodes
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3801
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380130
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38013000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-07-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-03-06
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12