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Code SH 38101000 - Préparations, décapage, métaux
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3810
Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
38101000
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3810
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 381010
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38101000
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2025-01-07
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14