Code SH 38249958 - Patchs, nicotine, systèmes

Patchs à la nicotine «systèmes transdermiques», destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    3824 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs Autres 382499 Autres Autres 38249945 Préparations désincrustantes et similaires 38249950 Préparations pour la galvanoplastie 38249955 Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras) 38249958 Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer 38249965 Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 38241000) 38249970 Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382499
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249958
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38249958
2021: 38249958
➜
2022: 24049200

Changements en faveur de 38249958
2016: 38249058
➜
2017: 38249958