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Code SH 39191015 - Bandes, polypropylène, dont
Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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3919
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
391910
En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
39191012
En poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène
39191015
En polypropylène
39191019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3919
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391910
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39191015
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2551/93
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39191015
1993:
39191010
➜
1994:
39191015