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Code SH 39252000 - Portes, fenêtres, cadres
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques
Notes:
Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3925
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39252000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1789/03
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1789/03
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14