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Code SH 40023900 - Caoutchouc, isobutène, isoprène
Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
40023900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40023900
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14