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Code SH 40101100 - Courroies, transporteuses, caoutchouc
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40101100
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40101100
1995:
40109110
➜
1996:
40101100
1995:
40109990
➜
1996:
40101100