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Code SH 40101200 - Courroies, transporteuses, caoutchouc
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401012
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40101200
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40101200
1995:
40109130
➜
1996:
40101200
1995:
40109990
➜
1996:
40101200