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Code SH 40115000 - Pneumatiques, neufs, caoutchouc
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401150
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40115000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40115000
2000:
40115010
➜
2001:
40115000
2000:
40115090
➜
2001:
40115000