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Code SH 41041159 - Pleine, fleur, non
Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4104
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
à l'état humide (y compris wet-blue)
410411
Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Autres
De bovins (y compris les buffles)
41041151
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m²)
41041159
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4104
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410411
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41041159
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41041159
2001:
41042210
➜
2002:
41041159