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Code SH 44014090 - Déchets, débris, bois
Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
440140
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
44014010
Sciures
44014090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440140
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44014090
Changements en faveur de 44014090
2021:
44014090
➜
2022:
44014900
Changements en faveur de 44014090
2016:
44013980
➜
2017:
44014090