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Code SH 44034985 - Bois, tropicaux, bruts
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440349
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44034985
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44034985
Changements en faveur de 44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034200
2021:
44034985
➜
2022:
44034985
Changements en faveur de 44034985
2016:
44034995
➜
2017:
44034985
2016:
44039995
➜
2017:
44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034985