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Code SH 44039100 - Bois, bruts, chêne
Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440391
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44039100
Changements en faveur de 44039100
2001:
44039100
➜
2002:
44039110
2001:
44039100
➜
2002:
44039190
Changements en faveur de 44039100
2016:
44039110
➜
2017:
44039100
2016:
44039190
➜
2017:
44039100