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Code SH 44039590 - Bois, bruts, bouleau
Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440395
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039590
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44039590
2016:
44039959
➜
2017:
44039590