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Code SH 44079115 - Bois, chêne, Quercus
Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079115
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0948/09
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0948/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44079115
1999:
44079110
➜
2000:
44079115
1999:
44079150
➜
2000:
44079115