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Code SH 44079799 - Bois, peuplier, Populus
Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440797
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079799
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44079799
2016:
44079991
➜
2017:
44079799