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Code SH 44089035 - Planchettes, destinées, fabrication
Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440890
Autres
Autres
44089035
Planchettes destinées à la fabrication de crayons
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089035
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44089035
Changements en faveur de 44089035
2001:
44089035
➜
2002:
44083970
2001:
44089035
➜
2002:
44089035
2016:
44089035
➜
2017:
44083970
2016:
44089035
➜
2017:
44089035
Changements en faveur de 44089035
1995:
44089091
➜
1996:
44089035
2001:
44089035
➜
2002:
44089035
2016:
44089035
➜
2017:
44089035