Code SH 44101190 - Panneaux, particules, bois

Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    4410 Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques En bois 441011 Panneaux de particules 44101110 Bruts ou simplement poncés 44101130 Recouverts en surface de papier imprégné de mélamine 44101150 Recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique 44101190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4410
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441011
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44101190
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44101190
2001: 44101190
➜
2002: 44102900

Changements en faveur de 44101190
1996: 44101100
➜
1997: 44101190
2006: 44103900
➜
2007: 44101190