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Code SH 44101290 - Panneaux, dits, oriented
Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4410
Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
En bois
441012
Panneaux dits « oriented strand board » (OSB)
44101210
Bruts ou simplement poncés
44101290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4410
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441012
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44101290
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44101290
2006:
44102900
➜
2007:
44101290