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Code SH 44129950 - Bois, plaqués, stratifiés
Bois plaqués et bois stratifiés simil., ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, ne contenant pas de panneaux de particules et sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4412
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
Autres
441299
Autres
Autres
Ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
44129940
En aulne, bouleau, charme, châtaignier, chêne, érable, frêne, hêtre, hickory, marronnier, merisier, noyer, orme, peuplier, platane, robinier (faux acacia), tilleul ou tulipier
44129950
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441299
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44129950
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44129950
Changements en faveur de 44129950
2021:
44129950
➜
2022:
44124191
2021:
44129950
➜
2022:
44124200
2021:
44129950
➜
2022:
44129191
2021:
44129950
➜
2022:
44129290
Changements en faveur de 44129950
2009:
44129970
➜
2010:
44129950