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Code SH 44151010 - Caisses, caissettes, cageots
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4415
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
441510
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
44151010
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
44151090
Tambours (tourets) pour câbles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4415
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44151010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23