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Code SH 44152020 - Palettes, simples, rehausses
Palettes simples et rehausses de palettes, en bois
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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SK
SL-
4415
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
441520
Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
44152020
Palettes simples; rehausses de palettes
44152090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4415
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44152020
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44152020
1995:
44152010
➜
1996:
44152020
1995:
44219099
➜
1996:
44152020