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Code SH 44181050 - Fenêtres, portes, cadres
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères
Notes:
Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.
Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4418
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
441810
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
44181010
En bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
44181050
De conifères
44181090
En autres bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44181050
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44181050
Changements en faveur de 44181050
2021:
44181050
➜
2022:
44181950
Changements en faveur de 44181050
1995:
44181000
➜
1996:
44181050