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Code SH 45049020 - Bouchons, liège, aggloméré
Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 45
28 Restrictions commerciales et politique
Position 4504
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 450490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 45049020
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 45049020
2005:
45049091
➜
2006:
45049020