Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 47069200 - Pâtes, chimiques, matières
Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 47
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4706
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 470692
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 47069200
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 47069200
Changements en faveur de 47069200
1995:
47069200
➜
1996:
47062000
1995:
47069200
➜
1996:
47069200
2006:
47069200
➜
2007:
47063000
2006:
47069200
➜
2007:
47069200
Changements en faveur de 47069200
1992:
47069210
➜
1993:
47069200
1992:
47069290
➜
1993:
47069200
1995:
47069200
➜
1996:
47069200
2006:
47069200
➜
2007:
47069200