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Code SH 48189090 - Papiers, ouate, cellulose
Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481890
Autres
48189010
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
48189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48189090