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Code SH 48239040 - Papiers, cartons, types
Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
4823
Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
482390
Autres
48239040
Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
48239085
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482390
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48239040
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48239040
2003:
48239012
➜
2004:
48239040
2003:
48239014
➜
2004:
48239040