Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 53050000 - Coco, abaca, chanvre
Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
53050000
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5305
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 530500
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53050000
1998-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 53050000
2006:
53041000
➜
2007:
53050000
2006:
53049000
➜
2007:
53050000
2006:
53051100
➜
2007:
53050000
2006:
53051900
➜
2007:
53050000
2006:
53052100
➜
2007:
53050000
2006:
53052900
➜
2007:
53050000
2006:
53059000
➜
2007:
53050000