Code SH 54033100 - Fils, simples, filaments

Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex Autres fils, simples 54033100 De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540331
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54033100
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 54033100
2006: 54033100
➜
2007: 54033100

Changements en faveur de 54033100
2006: 54032000
➜
2007: 54033100
2006: 54033100
➜
2007: 54033100