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Code SH 54049010 - Lames, formes, simil
Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
5404
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
540490
Autres
54049010
De polypropylène
54049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5404
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54049010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54049010
2008:
54049011
➜
2009:
54049010
2008:
54049019
➜
2009:
54049010