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Code SH 54076150 - Tissus, obtenus, partir
Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
5407
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester
540761
Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
54076110
écrus ou blanchis
54076130
Teints
54076150
En fils de diverses couleurs
54076190
Imprimés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540761
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54076150
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54076150
1995:
54076051
➜
1996:
54076150
1995:
54076059
➜
1996:
54076150