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Code SH 54076990 - Tissus, teints, imprimés
Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540769
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54076990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54076990
1995:
54077200
➜
1996:
54076990
1995:
54077310
➜
1996:
54076990
1995:
54077391
➜
1996:
54076990
1995:
54077399
➜
1996:
54076990
1995:
54077400
➜
1996:
54076990