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Code SH 54079400 - Tissus, imprimés, obtenus
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540794
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54079400
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19