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Code SH 54083300 - Tissus, obtenus, partir
Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5408
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540833
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54083300
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Preferential tariff quota
Regulation 1093/11
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19