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Code SH 55131190 - Tissus, écrus, blanchis
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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5513
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²
écrus ou blanchis
551311
En fibres discontinues de polyester, à armure toile
55131120
D'une largeur n'excédant pas 165 cm
55131190
D'une largeur excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55131190