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Code SH 55132390 - Tissus, teints, fibres
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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5513
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²
Teints
551323
Autres tissus de fibres discontinues de polyester
55132310
à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
55132390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551323
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55132390
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 55132390
2006:
55132300
➜
2007:
55132390