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Code SH 55144200 - Tissus, imprimés, fibres
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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5514
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²
Imprimés
55144200
En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55144200