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Code SH 55152900 - Tissus, fibres, discontinues
Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5515
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551529
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55152900
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 55152900
2004:
55152910
➜
2005:
55152900
2004:
55152930
➜
2005:
55152900
2004:
55152990
➜
2005:
55152900