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Code SH 55159940 - Tissus, imprimés, fibres
Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5515
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551599
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55159940
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 55159940
2006:
55159210
➜
2007:
55159940
2006:
55159290
➜
2007:
55159940
2006:
55159930
➜
2007:
55159940